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Comment fonctionne le travail en 2×8?

Organisation du travail

La durée légale de travail est de 35 heures par semaine, soit 7 heures par jour, 5 jours par semaine. Mais nombreux sont les salariés dont le rythme de travail est tout autre: travail de nuit, travail de week-end ou encore travail posté.

Le travail posté, aussi appelé travail en rotation, travail en équipes ou par système de pauses, consiste à faire alterner plusieurs équipes les unes après les autres. Il existe sous plusieurs formes: 2×8, 3×8, 4×8 et 5×8. Le travail en 2×8 est une forme très fréquente lorsqu’on parle de travail posté. En quoi consiste-t-il? Comment se met-il en place? Quelles sont ses conséquences?

Travail en 2×8, qu’est-ce que c’est?

On parle de travail en 2×8 lorsque, dans le but d’assurer un fonctionnement durant les seize heures d’une journée, une entreprise fait tourner sur le même poste deux équipes par roulement de huit heures consécutives. Les équipes peuvent être:

  • fixes : dans ce cas les salariés sont toujours affectés à la même période de travail (exemple 1)
  • alternantes : dans ce cas, les équipes changent de tranche horaire toutes les semaines (exemple 2). C’est le cas le plus fréquent.

Exemple 1 (organisation sur quatre semaines)

Semaine 1Semaine 2Semaine 3Semaine 4
Équipe AMatinéeMatinéeMatinéeMatinée
Équipe BAprès-midiAprès-midiAprès-midiAprès-midi

Exemple 2 (organisation sur quatre semaines)

Semaine 1Semaine 2Semaine 3Semaine 4
Équipe AMatinéeAprès-midiMatinéeAprès-midi
Équipe BAprès-midiMatinéeAprès-midiMatinée

Généralement, la première équipe fonctionne de 5h à 13h et la deuxième de 13h à 21h.

Mise en place du travail en 2×8

Avant qu’une entreprise ne puisse mettre en place le travail en 2×8, celui-ci doit être autorisé par une convention ou un accord d’entreprise, par une convention ou un accord de branche étendu ou par un décret. Certaines règles particulières doivent également être observées si les équipes doivent aussi travailler le dimanche.

Par ailleurs, les articles L. 2312-8 et L. 2312-36 du Code du travail prévoient une consultation du comité social et économique (CSE) pour toutes les toutes les décisions relatives à la politique sociale de l’entreprise et auxconditions de travail et d’emploi. L’employeur doit donc prendre l’avis du CSE (si l’entreprise comprend plus de 11 salariés et que le CSE est mis en place) avant de mettre en place le travail en 2×8.

Lorsque le travail en 2×8 est mis en place, l’employeur est tenu de transmettre les nouveaux horaires à l’inspecteur du travail. Il a également l’obligation d’afficher sur les lieux de travail des salariés les horaires des différentes équipes (heures et durées des repos compris).

De même, l’employeur doit afficher dans les lieux de travail les noms des salariés qui composent chaque équipe. Ces noms peuvent également être inscrits dans un registre tenu à la disposition de l’inspecteur du travail et des membres de la délégation du personnel du CSE.

L’entreprise peut-elle imposer le travail en 2×8?

La loi permet à l’employeur de fixer librement les horaires de travail. Sans demander l’accord du salarié, il peut faire à tout moment une nouvelle répartition des horaires de travail pour la journée ou la semaine.

En revanche, si, dans sa nouvelle répartition, il doit faire passer un salarié d’un horaire fixe à un horaire variant par cycle, il se doit d’obtenir préalablement son accord (Cour de cassation, chambre sociale, 14/11/2000, n° 98-43.218).

Par ailleurs, l’accord du salarié est également nécessaire dans les cas suivants:

  • si la répartition du travail ou les horaires de travail sur les jours de la semaine avaient été précisés par le contrat de travail
  • si le changement des horaires de travail doit aussi donner lieu à une modification de la durée du travail (par exemple, si le salarié doit passer du temps plein à temps partiel)
  • si l’employeur demande au salarié de travailler un jour non ouvrable
  • s’il y a passage d’un horaire de jour à un horaire de nuit, ou inversement

Rappelons pour finir que dans sa mise en place du travail en 2×8, l’employeur a toujours l’obligation de respecter les exigences liées à la durée maximale de travail ou au temps de repos. En cas de manquement auxdites exigences, la DREETS (Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités) a la possibilité d’infliger à l’employeur un avertissement ou une amende pouvant aller jusqu’à 4 000 € (article L8115-1 du code du travail). Cette amende s’applique autant de fois qu’il y a de travailleurs concernés par le manquement en question.

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Author: Margart Wisoky

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